J’en ai rêvé, Twitter l’a fait, un calendrier récapitulatif des grands événements saisonniers, sportifs, culturels, de divertissement et retail : c’est dommage j’ai loupé le démarrage de The Voice (6 janvier), mais je ne louperai pas le Salon de Tokyo (demain !).
Blague à part, c’est un récapitulatif utile sur les événements qui rythment la vie des français et leurs grandes préoccupations : PSG-Barça, présidentielles, 1er avril, Saint Valentin, Oscars, baccalauréat, soldes d’hiver et d’été, Star Wars épisode VIII.
Autant d’événements pour communiquer habilement sur ses produits et services.
Bonne nouvelle pour les e-shops français en terme de concurrence : Bercy vient d’abaisser de 100 000 euros à 35 000 euros le seuil de chiffre d’affaires annuel en France, au-dessus duquel les e-shops étrangers doivent appliquer les taux de TVA française (et reverser cette TVA au Trésor français) en BtoC.
Exemple de TVA désavantageuse pour les e-commerçants hors France : les luxembourgeois devront facturer 20% au lieu de 17%, donc soit augmenter leur prix de vente, soit absorber les 3% de différence.
Pour les belges, les néerlandais, les danois, cela serait a priori positive, leur taux de TVA étant plus élevé qu’en France (comment ça, la France ne serait pas le pire pays en terme de fiscalité ??!
Selon la politique d’absorption de cette mesure, les sites e-commerce devront adapter leur prix de vente au pays auquel ils vendent et la facture afférente.
Bien sûr, cela impacte également les démarches administratives à effectuer pour l’e-commerçant : demande d’immatriculation, déclarations.
Cela n’est pas forcément une bonne affaire pour le Trésor français, car les e-commerçants étrangers seront probablement freinés par ces démarches à la fois techniques et administratives.
Cela peut donc bénéficier aux e-commerçants français, et aux pays avec une TVA supérieure à 20% (et ça ne manque pas).
Les consommateurs français sont susceptibles d’être perdants et de voir les prix sur les sites allemands (Zalando, suivez mon regard) augmenter.
Les e-commerçants français risquent également de voir les autres pays européens appliquer la même politique : Belgique, Pays-Bas, Espagne etc.
Va-t-on enfin voir une harmonisation des politiques fiscales ?
